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Plumty – Cérémonies Laïques, au capital de xxxxx Euros dont le siège social est 73000 Chambéry, siren

  • Dirigeant : Mme Solenne Fiat

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a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les prototypes de pièces présentés sur le site ;

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle , sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F ) d’amende.

Informations relatives aux produits et services

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques et compétences de l’entreprise en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services et de ses moyens de production, nous pouvons modifier à tout moment les caractéristiques de ses prestations.

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Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Solenne Fiat (Plumty), 5 rue de la banque 73000 Chambéry, Tél. : 06 21 89 96 57.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées à https://plumty.com , ses filiales et son réseau commercial et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

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Droit applicable

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Limitation de responsabilité

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L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion

Impressum

Ce site est la propriété de Plumty-Cérémonies Laïques

Directrice de la publication : Solenne Fiat

Siège social : 5, rue de la banque 73000 Chambéry

Numéro SIRET :

L’activité de Plumty, ainsi que tout litige qui pourrait en découler, sont placés sous la législation française.

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Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
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Droits d’auteur

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Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de https://plumty.com et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

En ne respectant pas ces présentes dispositions, vous vous rendez coupable du délit de contrefaçon et vous devenez passible des sanctions pénales prévues par la loi (CPI, art L.335-3).

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Concernant plus particulièrement les photographies, celles présentent sur le site demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs. Ces derniers et les liens vers leurs travaux sont mentionnés sur cette page, en colonne de droite.

Ces photographies sont publiées ici avec l’accord de leurs auteurs. Si vous êtes propriétaire des droits à l’image ou de diffusion d’une des images illustrant ce site et que vous ne souhaitez néanmoins plus qu’elle y apparaisse, merci de nous contacter, elle sera retirée sans délai.

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